Informations à fournir par Assetial
Ce document ne constitue pas encore des mentions légales complètes. Les éléments ci-dessous doivent être renseignés et validés avant la mise en ligne publique.
- Raison sociale, forme juridique et adresse du siège.
- Numéro d’identification ou d’immatriculation applicable et capital social, le cas échéant.
- Nom et qualité du responsable de publication.
- Adresse électronique et moyen de contact officiels.
- Identité, adresse et coordonnées de l’hébergeur retenu.
- Informations relatives à l’activité réglementée, si elles sont applicables.
Propriété intellectuelle
Assetial doit confirmer les titulaires des textes, photographies, marques et autres éléments publiés, ainsi que les conditions de réutilisation à afficher.
Responsabilité et portée des contenus
La formulation définitive doit préciser la portée informative du site, le rôle de l’accompagnement et les limites applicables aux contenus et simulateurs. Elle doit être relue avec les autres documents légaux.